Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale se réunit chaque année au mois de Décembre.

Les membres de l’Association sont convoqués un mois avant la date fixée pour l’Assemblée par le Secrétaire Général. L’ordre du jour est précisé sur la convocation.

Le Président, assisté des membres du Bureau préside et soumet à l’approbation la situation morale de l’Association.

Le Trésorier assisté d’un Commissaire au Compte désigné par l’Assemblée présente la situation financière de l’association et soumet le bilan et le budget à l’approbation de l’Assemblée.

En fin de séance, il est procédé à l’élection des membres du Conseil d’Administration sortants ou à remplacer.

Les questions diverses, non-inscrites à l’ordre du jour, qui devraient être soumises à l’avis de l’Assemblée devront être envoyées par écrit au Président 15 jours au moins avant l’Assemblée.

Aucun quorum ne sera requis pour les Assemblées Générales ordinaires.

   Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si nécessaire, à la demande du Conseil d’Administration ou du tiers des membres de l’Association à jour de leur cotisation, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues à l’article 11 des présents statuts. Un quorum du quart des adhérents sera nécessaire pour toute modification des présents statuts. S’il n’était pas atteint, une nouvelle assemblée serait convoquée qui pourrait alors délibérer librement.